DONGELLA
Présentation de la marque DONGELLA
Déposée le 9 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONGELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DONGELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DONGELLA est expirée depuis le 9 septembre 2021.
C & I a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198504 - Publication au BOPI 2001-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572304 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495751 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591305 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26
Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617205 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24
Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617204 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24